CONSTRUCTION - ETUDES - COMMERCE - ELECTRONIQUE (CECE) S.A.
Numéro de dépôt :
97711271
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2007
Présentation de la marque ROYAUTÉ
Déposée le 29 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION - ETUDES - COMMERCE - ELECTRONIQUE (CECE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAUTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION - ETUDES - COMMERCE - ELECTRONIQUE (CECE domicilié(e) au capital de 261.200francs Siège social, 51-57 rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 776 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BIRNBAUM Président de la Société CECE - France.
La marque ROYAUTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAUTÉ est expirée depuis le 29 décembre 2007.
CONSTRUCTION - ETUDES - COMMERCE - ELECTRONIQUE (CECE a également déposé les autres marques suivantes : RHAA LOVELY , VU LU , KROCODIL
CONSTRUCTION - ETUDES - COMMERCE - ELECTRONIQUE (CECE) S.A. - au capital de 261.200francs Siège social, 51-57 rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 332776897
Monsieur Michel BIRNBAUM Président de la Société CECE - France
Inscription le 7 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280905 - Publication au BOPI 1999-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Papier, carton. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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